CONSEIL MUNICIPAL CARNAC

CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 11 DECEMBRE 2012

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU 9 OCTOBRE 2012

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

AFFAIRES TECHNIQUES / URBANISME

1. Convention générale de financement et de réalisation de rénovation des réseaux éclairage public avec le Syndicat

départemental d’énergie du Morbihan

2. Convention de servitude au profit d’ERDF – Réseau basse tension – Parcelle BW N°126

3. Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération avec le conseil général du Morbihan.

4. Convention de servitudes et d’entretien des écoulements existants des eaux pluviales – parcelle AI n°78 – Beaumer

5. Convention de servitudes pour autorisation de passage en terrain prive de canalisations d’assainissement d’eaux

pluviales – parcelles AK n°204-205-246-330 - Beaumer

6. Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable

AFFAIRES FINANCIERES

7. Budget 2012 – Décision modificative n°2 du budget général

8. Budget annexe du musée – exercice 2012 – décision modificative N°2

9. Autorisation au maire pour engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement 2013 avant le vote du BP 2013

10. Subvention aux familles pour voyages scolaires et périscolaires – Année scolaire 2012-2013

11. Comité d’entente des anciens combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

12. Comité d’entente des anciens combattants – Convention financière avec la commune

13. Subvention à l’association « La Règle du Jeu » pour les rencontres cinématographiques des côtes de Bretagne

AFFAIRES GENERALES

14. Convention avec l’association des « pêcheurs plaisanciers de Port en Drô » pour la gestion des mouillages du bassin dit

« Port en drô »

15. Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

16. Arrêté préfectoral relatif au projet de dissolution du syndicat intercommunal d’assainissement Carnac / La trinité sur

Mer

SYNDICATS ET INTERCOMMUNALITE

17. Syndicat mixte de la Région Auray-Belz-Quiberon-Pluvigner – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

d’élimination des déchets– Exercice 2011 (rapport consultable en mairie)

18. Syndicat mixte de la Région Auray-Belz-Quiberon-Pluvigner – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de

l’eau– Exercice 2011 (rapport consultable en mairie)

19. Syndicat mixte de la Région Auray-Belz-Quiberon-Pluvigner – Rapport annuel sur l’assainissement non collectif –

Exercice 2011 (rapport consultable en mairie)

20. Syndicat départemental d’énergie du Morbihan – Rapport d’activité – Exercice 2011 (rapport consultable en mairie)

RESSOURCES HUMAINES

21. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

22. Personnel communal – Demande de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal

AFFAIRES CULTURELLES

23. Musée de préhistoire : demande de subvention pour la conservation et la restauration des collections – Année 2013

24. Musée de préhistoire : demande de subvention pour l’étude et l’informatisation de l’inventaire- Année 2013

25. Musée de préhistoire : demande de subvention pour des documents de communication et des actions culturelles tous

publics- Année 2013

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

26. Délégation de service public simplifiée pour l’exploitation d’une fourrière automobile – Lancement de la consultation

MARCHES PUBLICS

27. Location et maintenance de véhicules de tourisme et d’utilitaires neufs : levée de l’option d’achat

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES