CARNAC - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 JUILLET 2015
 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2015

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2015

3. Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal

Affaires techniques et urbanistiques

4. Inventaire des zones humides

5. Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation

6. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

7. Travaux rue Saint Cornély - Demande de subvention au Département

8. Aire de jeux au Parc de Césarine - Demande de subvention au Département

9. Demande d’étude au Département pour la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) le long de la rivière de Crac’h

Affaires générales et financières

10. Budget Musée – Décision modificative n°1

11. Appel d’Offres Assurances 2016-2020 – Signature de marché

12. SIVU du Centre de Secours - Participation 2015

13. Association « Atelier Musical »- Subvention et convention de 3 ans

14. Participation pour l’opération « INVOLEN »

15. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

16. Délégation de Service Public (DSP) - Casino Barrière de CARNAC – Rapport du délégataire

17. Délégation de Service Public (DSP) - Tennis Club de Beaumer – Rapport du délégataire

18. Médecine professionnelle– convention de partenariat avec le Centre de Gestion du Morbihan

19. Modification du tableau des effectifs

20. Recensement de la population 2016 – désignation d’un coordonnateur titulaire

21. Conseil des Mouillages de la commune de La Trinité-Sur-Mer – Désignation d’un représentant


QUESTIONS DIVERSES ET/OU ORALES

POINT D’INFORMATIONS
 Présentation de la Marque de Territoire


NDLR : l’ensemble des pièces et autres documents annexes sont consultables sur demande et dans leur intégralité à la Direction Générale des Services.