CONSEIL MUNICIPAL - 28 juin 2013

 CONSEIL MUNICIPAL

    Vendredi  28 juin 2013

18h.30

Salle du conseil

Présentation de projets d’aménagements 

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU 24 MAI 2013

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 

AFFAIRES GENERALES

1. Futur Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) – Désignation des délégués

2. Vidéo protection – Création d’un comité d’éthique

3. Aire d’accueil des gens du voyage – Mise à jour du règlement intérieur

4. Avenant au marché de restauration scolaire

5. Office du Tourisme – Rapport d’activités 2012

6. Office du Tourisme – Plan d’actions 2013

7. Casino de Carnac – Rapport de délégation de service public – Rapport annuel exercice 2011-2012-

Dossier consultable en mairie et possibilité de diffusion par mail (114 pages)

8. Syndicat Région Auray Belz Quiberon Pluvigner – Rapport d’activités 2012 des chantiers d’insertion

Dossier consultable en mairie et possibilité de diffusion par mail (108 pages)

9. Demande de subvention – Éclairage de la salle omnisports 

AFFAIRES FONCIERES

10. Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Crac’h

Dossier consultable en mairie et possibilité de diffusion par mail (11 pages)

11. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée du Morbihan (PDIPR)

12. Dossier consultable en mairie et possibilité de diffusion par mail (9 pages)

13. Modification du Plan d’Occupation du Sol (P.O.S.) 

RESSOURCES HUMAINES

14. Modification du tableau des effectifs 

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES