CONSEIL MUNICIPAL 14 mai

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 14 mai 2013

18h.30

Salle du conseil



Ordre du jour

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU 12 MARS 2013

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

AFFAIRES GENERALES

1. Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes - Modification des statuts - suppression de la compétence éclairage public

2. Logement - demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif intermédiaire dit  " DUFLOT " pour la commune de Carnac

3. Délégation de service public simplifiée pour l’exploitation d’une fourrière automobile – Autorisation de signature de la convention

4. Délégation de service public pour l’exploitation des Tennis de Beaumer – Autorisation d’engagement de la procédure de consultation

5. Charte d’engagement pour le label « Tourisme et Handicap » à l’Espace culturel Terraqué

AFFAIRES FINANCIERES

6. Subvention exceptionnelle conditionnelle à l’Office de Tourisme

7. Subventions à l’Office de Tourisme pour les animations et Sail N’Gliss

8. Subvention exceptionnelle à l’association Le Souvenir Français

9. Garantie d’emprunt donnée à l’Office Public de l’Habitat du Morbihan (Bretagne Sud Habitat) dans le cadre de l’opération de réhabilitation du foyer logement Anne Le Rouzic de Carnac

10. SIVU du Centre de Secours de Carnac – Participation 2013 des communes

11. Mise en place du dispositif « TIPI » – Titres payables par Internet

12. Aménagement de l’aire de jeux collective au jardin de Césarine – Demande de subvention

13. Travaux de défense contre la mer – demande de subvention

14. Restauration de la Chapelle Saint Colomban – demandes de subvention

15. Opération urbaine collective - Travaux d’aménagement rue Saint Cornély – demandes de subvention

16. Arrêt de cars de Beaumer – demande de subvention

17. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

AFFAIRES FONCIERES

18. Lancement des études pour la constitution du dossier de déclaration d’utilité publique pour la réalisation du lotissement de parc Bellevue

19. Modification du n°5 du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) de la commune de Carnac

20. Déclassement du domaine public de l’impasse des Korrigans

21. Cession d’un immeuble – Maison dite « Ancienne perception » 8 rue du Verger (zone UAb/cadastrée section BD n°68)

22. Cession des sanitaires du site mégalithique du Ménec

23. Prolongation de la convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public d’un terrain communal (Les Goémons)

24. Acquisition de terrain – Consorts RUNIGO, parcelle N 626 - Kerlan

25. Cession de terrain – M. EHANNO SARL ELB – parcelle bordant AC n°470, 16 rue des Thermes – ZA de Montauban  

26. Déclassement et cession de terrain - M. GINDRE - Parcelle bordant AV n°158 allée des Cormorans

RESSOURCES HUMAINES

27. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – création et suppression d’emploi

28. Personnel communal – Renouvellement de mise à disposition d’un agent auprès de l’Office de Tourisme

29. Frais de déplacements des bénévoles

AFFAIRES CULTURELLES

30. Désignation d’un conseiller(e) délégué(e) référent langue bretonne

31. Demande de subvention pour l’animation et la valorisation de la médiathèque municipale de Carnac

32. Demande de subvention pour la constitution des collections de la médiathèque municipale de Carnac

33. Demande de subvention pour la lecture publique et l’oralité

34. Demande de subvention pour la diffusion du spectacle vivant et des arts plastiques à l’Espace Culturel Terraque de Carnac

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES