CONSEIL MUNICIPAL - 12 mars

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 mars 2013

18h.30

Salle du conseil



Ordre du jour

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU 29 JANVIER 2013

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

AFFAIRES FINANCIERES

1. Compte de gestion 2012 – Budget général Commune

2. Compte de gestion 2012 – Budget annexe Musée

3. Compte administratif 2012 – Budget général Commune

4. Compte administratif 2012 – Budget annexe Musée

5. Affectation du résultat de fonctionnement 2012 – Budget général et budget annexe du Musée

6. Taux d’imposition 2013 des quatre taxes directes locales

7. Budget primitif 2013 – Budget général Commune

8. Budget primitif 2013 – Budget annexe Musée

9. Subventions communales 2013

10. Subvention communale au Yacht‐Club de Carnac – Convention de partenariat 2013

11. Participation 2013 aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint‐Michel – Actualisation de la convention

12. Participation 2013 aux dépenses de fonctionnement des écoles extérieures – Répartition entre les communes d’accueil et les

communes de résidence

13. Participation 2013 aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de la Trinité sur Mer

Crédits scolaires et participations aux activités éducatives 2012/2013 :

14. Crédits scolaires – écoles élémentaires

15. Crédits scolaires – écoles maternelles

16. Participation aux frais des sorties éducatives des établissements scolaires

17. Participation aux frais de voyage scolaire au mémorial de Caen

18. Subvention aux associations sportives des collèges

19. Subvention pour les séances de voiles scolaires

20. Subvention pour séances de voile hors du temps scolaire

21. Subvention pour séances d’initiation à l’équitation

22. Participation à l’arbre de noël des écoles maternelles

AFFAIRES FONCIERES

23. Modification du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.)

24. Aides de la commune pour la valorisation de l’habitat privé

25. Plan local d’urbanisme de la Trinité sur Mer – Avis

26. Convention technique et financière France Télécom –Effacement des réseaux téléphoniques ‐ avenue Miln

27. Convention de servitude et d’entretien des eaux pluviales‐ Parcelles F 532‐537 ‐ Village du Moustoir

28. Convention de servitude et d’entretien des Servitude eaux pluviales M. Alain de Saint Blancard – Allée des Tamaris

AFFAIRES GENERALES

29. Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2012 de l’office de tourisme, du budget primitif 2013 (dossier

envoyé par mail et consultable en mairie)

30. Mise en place d’un système de vidéoprotection : demande d’autorisation et demande de subvention

31. Réforme des rythmes scolaires

RESSOURCES HUMAINES

32. Tableau des emplois saisonniers

33. Recrutement d’un Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (C.A.E.)

34. Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES CULTURELLES

35. Elimination de livres à la médiathèque de l’espace culturel Terraqué

36. Médiathèque ‐ Constitution des collections ‐ Demande de subvention

37. Demande de subvention pour l’équipement des médiathèques

38. Convention de partenariat 2013 entre la SAGEMOR et le Musée ‐ Médiation du patrimoine sur le site de Gavrinis

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES