CARNAC - CONSEIL MUNICIPAL 28 novembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL

        Mercredi  28 novembre 2013

18h.30

Salle du conseil

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2013

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

AFFAIRES GENERALES

‐ Syndicat Intercommunal d’Assainissement Carnac / La Trinité Sur Mer (SIACT) – Répartition de

l’actif et du passif, des biens meubles et immeubles et du personnel

‐ Dénomination et siège du nouvel Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

‐ Budget Général Exercice 2013 : décision modificative n°2

‐ Premier avenant au bail de sous location de la caserne de gendarmerie

AFFAIRES TECHNIQUES

‐ Système d’Information Géographique (SIG) Intercommunautaire : Mise à disposition des données des

gestionnaires de réseaux

‐ Convention de servitude et d’entretien des écoulements existants des eaux pluviales – parcelle AI n°78 et AI n°80 ‐ Beaumer

‐ Communication – Bilan annuel des acquisitions et cessions 2012

‐ Opérations de rénovation en zone urbaine des réseaux d’éclairage public avec le Syndicat Départemental d’Energie du Morbihan (SDEM)

‐ Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

RESSOURCES HUMAINES

‐ Personnel communal – Renouvellement de mise à disposition d’un agent communal de catégorie A auprès de l’Office de Tourisme de Carnac du 1er janvier 2014 au 31 mars 2014

AFFAIRES CULTURELLES

‐ Elimination de documents à la médiathèque de l’Espace Culturel Terraqué (liste consultable en mairie)

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES