CARNAC - CONSEIL MUNICIPAL 19 décembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL

        Mercredi  19 décembre 2013

18h.30

Salle du conseil 

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2013

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

AFFAIRES FINANCIERES

- Budget Général – Décision modificative n°3

- Autorisations relatives à l’exécution des dépenses d’investissement 2014 avant le vote du budget primitif 2014

- Subvention 2014 à l’Office du Tourisme – Avenant à la convention du 14/12/09 (reversement taxe de séjour)

AFFAIRES GENERALES

- Condition d’exercice du mandat municipal – crédit d’heures – Majoration de 30%

- Casino de Carnac - Renouvellement de l’autorisation d’exploitation des machines automatiques et les jeux existants

- Tennis Club de Beaumer – Délégation de service public simplifiée – Rapport annuel exercice 2012 – 2013

- Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

- Demande de subventions au titre de la Dotation Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2014

AFFAIRES FONCIERES ET TECHNIQUES

- Opérations d’aménagement Parc Belann et Parc Bellevue - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2012

- Transfert de la compétence « maintenance éclairage public » au Syndicat Départemental d’Énergie du Morbihan (SDEM)

- Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde

- Régularisation d’une mise à l’alignement rue des Korrigans – Propriété HUET – 23 m2 (et pas 32 m2)

AFFAIRES CULTURELLES

- Espace Culturel Terraqué - Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux

- Musée : demande de subventions auprès du Conseil général pour informatisation des collections et sauvegarde des données liées aux collections, sauvegarde des collections du Musée, études et programmation artistique et culturelle de la structure – Année 2014

- Musée : demande de subventions auprès du Conseil régional des restaurations de collections et pour des investissements structurants – Année 2014

- Musée : demande de subventions auprès de la DRAC pour 2014

QUESTIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES