RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - CARNAC

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle du conseil municipal

Vendredi 16 décembre

18h.30

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 novembre 2016

2. Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations par le Conseil Municipal

3. Budget principal Commune 2016 - Décision modificative n°3

4. Délibération budgétaire spéciale- Budget principal et Budget annexe Musée

S. Subvention à l'association « La Règle du Jeu »

6. Casino- demande de renouvellement d'exploiter les jeux

7. Travaux de défense à la mer - Marché de maîtrise d' œuvre

8. Restaurant scolaire-Approbation du projet et lancement du marché de maîtrise d'œuvre

9. GrDF - convention pour la mise en place de compteur GAZPAR

10. ErDF - convention de servitude de passage sur parcelle AM 101, allée des Goémons

11. Chemin du Nilestrec - déclassement d'une partie de la voirie communale

12. Dénomination de voie « Pen er Lann »

13. Déclassement de la parcelle BH 153 - Rue des Korrigans

14. Transmission des actes soumis au contrôle de légalité - extension aux documents de la commande publique

15. Plan de formation 2017-2019

16. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2017

17. Prolongation d'un emploi avenir en 2017-2018

18. Avenant au Contrat CAF 2016/2018

19. Questions divers et/ ou orales

NDLR : l'ensemble des pièces et autres documents annexes sont consultables sur demande et dans le intégralité à la Direction Générale des Services.