CONSEIL MUNICIPAL - CARNAC

24 Septembre 2015

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CONSEIL MUNICIPAL

salle du conseil
vendredi 25 septembre
18h.30

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 août 2015

2. Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations par le Conseil Municipal

3. Dévolution des actifs du SIACT (Syndicat Intercommunal Assainissement Collectif) Carnac – La Trinité Sur Mer

4. Budget – Décision modificative n° 1

5. Subvention pour la restauration du pont de Saint-Cado à BELZ

6. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

7. SIVU Centre de Secours – Modification des statuts

8. Validation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (ADAP)

9. Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et le Centre des Monuments Nationaux pour la création d’un itinéraire de promenade et de randonnée autour des alignements de Carnac

10. Demande de subvention au titre du Taux de Solidarité Départemental (TSD 2016)

11. Demande de subvention au Département au titre du PDIC 2016 (Programme Départemental d'aide aux Communes pour Investissement sur la voirie communale et rurale)

12. Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de CRAC’H

13. Personnel – Modification du tableau des effectifs

14. Personnel – Adoption d’un règlement de formation

15. Aides aux familles carnacoises pour les séjours scolaires – année 2015-2016

16. Prise en charge des frais de transport des élèves aux activités aquatiques – année 2015-2016

17. Adoption de la convention CAF AZUR avec la CAF du Morbihan

18. AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE –RAPPORTS D’ACTIVITES 2013-2014 – Service d’élimination des déchets, distribution d’eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif

QUESTIONS DIVERSES ET/OU ORALES

POINT D’INFORMATIONS

Présentation de l’aménagement de la rue Saint Cornély
Présentation de la Marque de Territoire