26 Novembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 28 novembre 2013
18h.30
Salle du conseil
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2013
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
AFFAIRES GENERALES
‐ Syndicat Intercommunal d’Assainissement Carnac / La Trinité Sur Mer (SIACT) – Répartition de
l’actif et du passif, des biens meubles et immeubles et du personnel
‐ Dénomination et siège du nouvel Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
‐ Budget Général Exercice 2013 : décision modificative n°2
‐ Premier avenant au bail de sous location de la caserne de gendarmerie
AFFAIRES TECHNIQUES
‐ Système d’Information Géographique (SIG) Intercommunautaire : Mise à disposition des données des
gestionnaires de réseaux
‐ Convention de servitude et d’entretien des écoulements existants des eaux pluviales – parcelle AI n°78 et AI n°80 ‐ Beaumer
‐ Communication – Bilan annuel des acquisitions et cessions 2012
‐ Opérations de rénovation en zone urbaine des réseaux d’éclairage public avec le Syndicat Départemental d’Energie du Morbihan (SDEM)
‐ Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
RESSOURCES HUMAINES
‐ Personnel communal – Renouvellement de mise à disposition d’un agent communal de catégorie A auprès de l’Office de Tourisme de Carnac du 1er janvier 2014 au 31 mars 2014
AFFAIRES CULTURELLES
‐ Elimination de documents à la médiathèque de l’Espace Culturel Terraqué (liste consultable en mairie)
QUESTIONS DIVERSES
QUESTIONS ORALES