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30 Septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 2 octobre 2013
18h.30
Salle du conseil
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AOUT 2013
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
AFFAIRES GENERALES
- Budget général Commune – exercice 2013 – décision modificative n°1
- Budget annexe Musée – exercice 2013 – décision modificative n°1
- Subventions aux familles pour voyages scolaires et périscolaires années 2013-2014
- Tennis de Beaumer – Délégation de service public – Avenant de prolongation n° 2
- Office de Tourisme - Convention d’objectifs et de moyens – Avenant relatif à la démarche Qualité
- Service de transport collectif – Participation des commerçants au coût du service de la Carnoz
- Demandes de subventions pour les travaux de défense contre la mer
- Demandes de subventionspour les travaux de la Chapelle Coët à Tous
- Demandes de subventionspour les travaux complémentaires de reprises de voirie à Kergrim
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
AFFAIRES FONCIERES
- Incorporation du Chemin Ar Stivel dans la voirie communale
- Régularisation d’une mise à l’alignement, rue des Korrigans
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Contrat d’Avenir à la Médiathèque
- Contrat Unique Insertion au musée
- Contrat Unique Insertion aux Services Techniques
AFFAIRES CULTURELLES
- Musée – Convention de partenariat 2013 avec l’association Melvan pour projet de publication et de valorisation des fouilles de l’alignement du Douet (Hoedic)
QUESTIONS DIVERSES
QUESTIONS ORALES