CARNAC - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 2 avril 2015

18h.30 

Salle du conseil

ORDRE DU JOUR

1. Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal (Rapporteur : M. le Maire)

2. Office de Tourisme : Convention d’objectifs et de moyens (Rapporteur : M. LE JEAN)

3. Contentieux avec les ex-salariés de l’association ATEISS : Fixation de la clé de répartition entre les collectivités concernées en vue de la prise en charge de leur condamnation en 1ère instance du tribunal des Prud’hommes (Rapporteur : M. LE JEAN)

4. Affectation des résultats de l’exercice 2014 des budgets de la Commune et du Musée (Rapporteur : M. LE JEAN)

5. Budget Primitif 2015 du Budget Principal (Rapporteur : M. LE JEAN)

6. Budget Primitif 2015 du Budget Annexe du Musée (Rapporteur : M. LE JEAN)

7. Taux d’imposition de fiscalité directe locale 2015 (Rapporteur : M. LE JEAN)

8. Subventions aux associations et autres établissements publics (Rapporteur : M. LE JEAN)

9. Subvention de fonctionnement 2015 au Yacht-Club de Carnac – Convention de partenariat (Rapporteur : M. LE JEAN)

10. Subventions 2015 à l’Office du tourisme (Rapporteur : M. LE JEAN)

11. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association – Convention avec l'école SaintMichel de Carnac – Année 2015 (Rapporteur : M. HOUDOY)

12. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles extérieures - Répartition entre communes d'accueil et communes de résidence (Rapporteur : M. HOUDOY)

13. Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Notre-Dame de La Trinité sur Mer – Année 2015 (Rapporteur : M.HOUDOY)

14. Crédits scolaires octroyés aux classes élémentaires et maternelles publiques et privées (Rapporteur : M.HOUDOY)

15. Participation de la Commune aux voyages pédagogiques des collégiens des établissements publics et privés (Rapporteur : M.HOUDOY)XR/DGS/Carnac 2

16. Subvention de la Commune aux associations sportives des écoles et collèges publics et privés (Rapporteur : M.HOUDOY)

17. Subvention de la Commune pour activités nautiques aux écoles et collèges publics et privés lors du temps scolaire (Rapporteur : M.HOUDOY)

18. Subvention de la Commune au Yacht-Club pour activités nautiques des élèves des écoles collèges publics et privés en dehors du temps scolaire (Rapporteur : M.HOUDOY)

19. Participation financière de la Commune à l’Arbre de Noël des écoles maternelles (Rapporteur : M.HOUDOY) AFFAIRES TECHNIQUES ET URBANISTIQUES

20. Demande de subvention au Conseil Général – Aménagement arrêts de bus avenue des Druides (Rapporteur : M. MARCALBERT)

QUESTIONS DIVERSES et/ou ORALES

Clôture de la séance

INFORMATION(S) au Conseil

 - Lancement de la marque de Territoire

- Présentation des travaux d’aménagement de la rue Saint-Cornély

NDLR : l’ensemble des pièces et autres documents annexes sont consultables sur demande et dans leur intégralité à la Direction Générale des Services.